La société anonyme est l’un des statuts juridique les plus anciens. Elle est une société existante ayant des buts spécifiques et étant important pour les entreprises. Mais qu’est-ce qu’une société anonyme, qu’elles sont ses objectifs , ses organes et sa constitution. Pour en savoir plus, continuez la lecture de ce court texte.
Société Anonyme: Présentation
Une société anonyme est une entreprise commerciale apprécier de façon fiscale comme une société de capitaux avec un capital social. Elle est composé des actions et ne peut être en dessous d’un capital donné. Elle est aussi une société qui peut être constituée à partir de 2 actionnaires. Une société sociale qui est en bourse a besoin d’avoir au moins 7 actionnaires pour exister devant la loi. Elle est aussi importante pour une entreprise voulant lever des capitaux auprès de plusieurs investisseurs. Plus importante encore, elle convient aux grandes entreprises. Mises en place pour des sociétés commerciales de grandes calibre, elle est une société ayant une grande charge à gérer qu’une société par actions simplifiée (SAS).
Cependant, la gestion des lourdes tâche de la société nécessite un apport minimum en capital. Cela permettra d’offrir plus de sécurité et de gagner une très grande confiance auprès des partenaires financiers, dzs actionnaires et des commerciaux d’entreprise. Ainsi, pour une bonne évolution de la société anonyme, une assemblée générale des actionnaires doit avoir lieu comme pour tout autres entreprises. Lors de cette assemblée générale, des règles et des lois sont définies pour les statuts de la société anonyme.
Les organes de la société anonyme
La société anonyme tout comme une entreprise ou une société voulant atteindre des objectifs et évoluer, a besoin d’avoir un conseil d’administration. Elle est représentée par un directeur général qui est désigné par le conseil d’administration. Le directeur général dispose des pouvoirs étendus lui permettant d’agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de l’administration. Le directeur général n’est pas obligé de faire partir des administrateurs. En effet, son pouvoir est limité par les organes de la société et il possède l’obligation d’information envers les administrateurs.
Pour cela, il a le droit de faire appel au président de la société public afin de réunir le conseil d’administration sur un ordre de jour déterminer comme cela se fait dans toutes sociétés de droit public. Le président ou le directeur général doit prendre compte des apports des administrateurs lors du conseil d’administration. Aussi, il peut être révoqué à n’importe quel moment après une assemblée générale ou lors d’une réunion du conseil d’administration. Le directeur général peut toutefois réclamer des dommages et intérêts le motif du renvoi est injuste.
Organe de surveillance
Pour pouvoir mieux évoluer et atteindre les objectifs, elle a également besoin de fonctionner avec un organe de surveillance. L’organe de surveillance représente l’assemblée des actionnaires et est chargé des actions menées par le pouvoir exécutif que ce soit le directeur général ou le président. Cette constitution mise en place dans la société anonyme permet d’avoir de capital social afin de renforcer les comptes des investisseurs mais aussi de la société.
Tous les membres de la société peu importe leurs statuts doivent mener des actions en respectant la loi établi par la société. Enfin, les apports en capital des comptes s’effectuent par chèque ou par de simple virement bancaire. Tous les apports en nature sont possible mais doit tout de même respecter la loi de la société anonyme et ne sera accepté qu’ après une évaluation faite par le conseil d’administration.